Déposée par voie électronique le 10 décembre 2014 par monsieur Jean-claude Milani
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHOCOLART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est monsieur Jean-claude Milani domicilié(e) Chemin de Servières et Cadenières, Chez Madame De Sairigne - 13210 - Saint Rémy de Provence - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-claude Milani domicilié(e) Chemin de Servières et Cadenières, Chez Madame De Sairigne - 13210 - Saint Rémy de Provence - France.
La marque CHOCOLART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jean-claude Milani - Chemin de Servières et Cadenières, Chez Madame De Sairigne - 13210 - Saint Rémy de Provence - France
M. Jean-claude Milani - Chemin de Servières et Cadenières, Chez Madame De Sairigne - 13210 - Saint Rémy de Provence - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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